Cleantech Republic

Mardi 7 février 2012

Archives pour la catégorie ‘Réglementation’

Rénovation du parc tertiaire : les préconisations du Plan Bâtiment Grenelle

Rénovation du parc tertiaire : les préconisations du Plan Bâtiment Grenelle

Réglementation | Aucune réaction

par Loïs Moulas | 17.10.11

Dans le cadre des travaux sur le décret « travaux d’amélioration énergétique du parc tertiaire », le Plan Bâtiment Grenelle s’est réunit le 11 octobre 2011 pour présenter l’avancement de ses réflexions.

Performance énergétique des bâtiments tertiaires : l’objectif de -38% désacralisé

Performance énergétique des bâtiments tertiaires : l’objectif de -38% désacralisé

Réglementation | Aucune réaction

par Jérémy Lauer-Stumm | 22.07.11

Dans le cadre des travaux sur le décret « travaux d’amélioration énergétique du parc tertiaire », le Plan Bâtiment Grenelle intégrerait de nouveaux objectifs de performance. Les explications de Jérémy Lauer-Stumm, Chef de Service Environnement chez Sinteo.

Un guide pour aider les bailleurs sociaux à mettre en œuvre des CPE

Réglementation | Aucune réaction

par Baptiste Roux Dit Riche | Cleantech Republic | 21.07.11

Le groupe ICF (Immobilière des Chemins de Fer), le bureau d’études Best Energies et le cabinet Azan Avocats Associés ont annoncé, lundi, le lancement commun d’un guide pratique à destination des bailleurs sociaux pour les aider à mettre en œuvre des contrats de performance énergétique. Cet outil propose notamment des modèles de documents que les [...]


Bilan carbone et plan climat : le décret est enfin publié, mais oublie le « scope 3 »

Bilan carbone et plan climat : le décret est enfin publié, mais oublie le « scope 3 »

Réglementation | 1 réaction

par Stéphane Parpinelli | Cleantech Republic | 15.07.11

Le décret d’application de l’article 75 du Grenelle II est entré en vigueur le 13 juillet 2011. Il impose l’établissement d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre (GES) aux entreprises de plus de 500 salariés en métropole et de plus de 250 salariés en outre-mer, et d’un plan climat-énergie territorial aux établissements publics de plus de 250 personnes, aux collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants et à l’Etat. C’est une avancée, mais le périmètre de calcul de l’empreinte carbone d’une organisation est plus restreint que prévu. Réactions de Jérôme Soistier, Directeur général de Greenflex.

ISO 50001, une norme internationale de performance énergétique

Réglementation | 1 réaction

par Baptiste Roux Dit Riche | Cleantech Republic | 17.06.11

L’Afnor s’est félicité, hier, de la publication de la nouvelle norme internationale ISO 50001 « Systèmes de management de l’énergie: exigences et recommandations de mise en œuvre ». Reconnue par 61 pays, elle fait suite à la norme européenne EN 16001 publiée il y a deux ans. En pratique, ISO 50001 porte donc sur la [...]

ISO 26000 : de la théorie à la pratique…

ISO 26000 : de la théorie à la pratique…

Réglementation | Aucune réaction

par Pierre Giraud | 09.06.11

Consultant Senior chez Greenflex, Pierre Giraud est membre de la Commission AFNOR DDRS. Il revient, dans une tribune, sur les enjeux de la norme ISO 26000 qui porte sur la responsabilité sociétale des organisations.

Les mesures phares du Grenelle II

Les mesures phares du Grenelle II

Réglementation | 1 réaction

Ouest-France | 12.05.10 | Lecture rapide

Qualifié de « printemps de l’écologie française » par Jean-Louis Borloo mais décrié par certains associatifs, le Grenelle II a été adopté hier par l’Assemblée Nationale. Retour sur les grandes mesures de ce texte.

Solaire : récapitulatif des nouveautés tirées des arrêtés tarifaires de mars 2010

Solaire : récapitulatif des nouveautés tirées des arrêtés tarifaires de mars 2010

Réglementation | 2 réactions

par Ariane Vennin | 24.03.10

Nouvel épisode dans le feuilleton des tarifs de rachat de l’électricité photovoltaïque. Les arrêtés du 16 mars 2010 apportent leur lot de nouveautés par rapport aux précédents arrêtés des 12 et 15 janvier 2010. Ariane Vennin, avocate en droit de l’environnement, récapitule les principaux changements.

Réactions après l’abandon de la taxe carbone

Réglementation | 1 réaction

par Stéphane Parpinelli | Cleantech Republic | 23.03.10

François Fillon annonce aujourd’hui l’abandon de la taxe carbone. Pour le Premier ministre, cette taxe sera européenne ou ne sera pas. Les réactions à ce renoncement sont nombreuses. Voici celles du Meeddem, de la Fondation Nicolas Hulot et de CroissancePlus.

Le Sénat durcit la législation sur les éoliennes terrestres

Réglementation | Aucune réaction

par Baptiste Roux Dit Riche | Cleantech Republic | 07.10.09

Sale temps pour l’énergie éolienne terrestre. Les sénateurs ont approuvé lundi une disposition du projet de loi du Grenelle 2 sur l’environnement qui revoit la réglementation pour l’implantation d’éoliennes. Celles-ci seront désormais soumis au régime d’autorisation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Une procédure similaire à celle des usines chimiques type Seveso. [...]

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02.02.12 | Récompense du geste de tri : CitéGreen prépare un pilote sur le territoire francilien

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Vos réactions

Si on laisse aux professionnels d'un secteur d'activité la possibilité de poser les règles qui le régisse, alors on va dans le mur ! Il faudrait d'abord se demander pourquoi ces projets éoliens provoquent autant d'opposition.

JP Lad  sur  France Energie Eolienne demande un assouplissement de la réglementation | 2 réactions

De façon concrète, la parité réseau est déjà atteinte en Allemagne pour le secteur résidentiel (par opposition au secteur industriel).

Montel  sur  L’électricité solaire moins coûteuse que l’électricité nucléaire dans cinq ans ? | 4 réactions

Bonne initiative mais n'est-ce pas favoriser la consommation de déchets ? N'avez-vous pas peur d'encourager les gens à acheter des produits avec plus de déchets à condition qu'ils se recyclent plutôt qu'à réduire leur consommation ?

Alecsy  sur  Récompense du geste de tri : CitéGreen prépare un pilote sur le territoire francilien | 3 réactions

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